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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGEMCOM DOCUMENTS à associé unique
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XMediusDOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XMediusDOC
SAGEMCOM DOCUMENTS SAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3757353
Date de dépôt :
29/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2020
XMediusDOC de SAGEMCOM DOCUMENTS à associé unique

Présentation de la marque XMediusDOC

Déposée le 29 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGEMCOM DOCUMENTS à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XMediusDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGEMCOM DOCUMENTS à associé unique domicilié(e) 250 Route de l'Empereur - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 448 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque XMediusDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XMediusDOC est expirée depuis le 29 juillet 2020.

SAGEMCOM DOCUMENTS à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : OPENSCRIBE , OPENSECURE , OPENSCRIBE , Marker-Board , Pencil-Board , DEMAT GO , DEMAT COLLECT


SAGEMCOM DOCUMENTS SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - 250 Route de l'Empereur - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 509448841


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 13 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°707959 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-13

Inscription le 13 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707958 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-13

Inscription le 13 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°707957 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-13

Inscription le 13 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707956 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-13

Logiciels destinés à dématérialiser la gestion documentaire et les processus associés en entreprise.